Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALORI'SABLE
ECOPUR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99795347
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2029

Présentation de la marque VALORI'SABLE

Déposée le 26 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALORI'SABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOPUR domicilié(e) 89 rue du Moulin Bateau - 94380 - BONNEUIL-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 080 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque VALORI'SABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALORI'SABLE arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

ECOPUR a également déposé les autres marques suivantes : LIPOFIT , LIPOVAL , ECOSABLE , ECOPUR , HYDROSEP , VALORI SPHALT


ECOPUR, Société par actions simplifiée - 89 rue du Moulin Bateau - 94380 - BONNEUIL-SUR-MARNE - France - SIREN 354080251


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408093 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 15 septembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°506284 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711131 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Agglutinants pour le béton ; produits chimiques pour l'aération du béton ; produits pour la conservation du béton (à l'exception des peintures et des huiles) ; produits pour la conservation de la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles) ; sable de fonderie. Appareils pour le traitement des déchets, des eaux, des boues. Sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; sable pour la préparation du béton ; sable pour la préparation des remblais ; sable issu du traitement des déchets. Services de traitement (transformation des déchets, des eaux et des boues) ; services d'incinération des déchets, des boues. Travaux de consultation (conseil en construction ; contrôle de qualité des constructions ; assistance technique) professionnelle sur la protection de l'environnement ; travaux d'ingénieurs (expertise) dans le domaine de l'environnement, du traitement des déchets, des eaux et des boues ; services d'essais de matériaux ; de recherches techniques pour l'élaboration de matériaux, pour le traitement des déchets, eaux et boues ; services de tri des déchets et des matières premières de récupération ; travaux d'élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de mise à jour de logiciels informatiques ; services de location de logiciels informatiques ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de location d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.